VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. Les présentes conditions d’utilisation décrivent les règles qui s’appliquent aux utilisateurs (« vous » ou « votre ») de tout site Web de Stryker (« site Web Stryker »). Un site Web Stryker ne peut servir qu’à obtenir des informations et, dans certains cas, à passer des commandes sécurisées conformément au contrat d’utilisation applicable de Stryker. En utilisant un site Web Stryker ou en téléchargeant des fichiers dessus, vous consentez à respecter les conditions d’utilisation énoncées dans le présent document (les « conditions d’utilisation »), ainsi que la déclaration de confidentialité de Stryker (la « déclaration de confidentialité »). Si vous refusez de respecter les conditions d’utilisation et la déclaration de confidentialité, vous devez vous abstenir complètement d’utiliser un site Web Stryker, notamment en téléchargeant depuis/vers le site des contenus ou des informations.

Stryker possède et administre tous ses sites Web. Nous utilisons le nom Stryker pour désigner l’ensemble de notre entreprise, y compris Stryker Corporation (« Stryker »), dont le siège social mondial est situé au 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, États-Unis, et toutes les entreprises dirigées par Stryker, comme ses filiales, ses divisions et ses sociétés affiliées.

En accédant au site Web Stryker, vous consentez aux conditions énoncées ci-dessous. Si vous n’y consentez pas, veuillez noter que vous n’êtes pas autorisé à utiliser les sites Web Stryker, quels qu’ils soient. Les conditions d’utilisation et la déclaration de confidentialité s’appliquent à tous les sites Web Stryker. Stryker et ses sociétés affiliées exploitent également d’autres sites Web. Les conditions d’utilisation peuvent également s’appliquer à ces autres sites Web. Veuillez consulter les conditions d’utilisation publiées sur ces autres sites Stryker lorsque vous les visitez. Stryker se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation à tout moment. En utilisant un site Web Stryker, vous déclarez et garantissez que vous acceptez ces modifications et toutes les versions futures des conditions d’utilisation. La dernière mise à jour des présentes conditions d’utilisation date du 21 mai 2010.

Les conditions d’utilisation régissent exclusivement votre accès à un site Web Stryker et l’utilisation que vous en faites ; elles ne modifient en aucun cas les autres conditions d’utilisation ou ententes que vous pourriez avoir avec Stryker, ses sociétés mères, filiales ou sociétés affiliées sur des thèmes autres que l’utilisation d’un site Web Stryker.

Veuillez lire notre déclaration de confidentialité pour comprendre les règles de confidentialité qui régissent votre utilisation des sites Web Stryker. Sauf indication contraire dans tout autre contrat d’utilisation ou avis ou dans toute autre déclaration, politique ou condition d’utilisation sur un site Web Stryker, les conditions d’utilisation et notre déclaration de confidentialité constituent la totalité de l’entente entre Stryker et vous en ce qui a trait à votre utilisation de ses sites Web. Vous pourriez être soumis à d’autres conditions qui s’appliquent lorsque vous accédez à des services ou des contenus particuliers dans certaines sections d’un site Web Stryker ou lorsque vous cliquez sur des liens qui vous dirigent vers un site externe.

Les informations contenues sur les sites Web Stryker (i) fournissent des conseils généraux ne concernant que les sujets abordés et ne devraient en aucun cas être interprétés comme des conseils juridiques ou médicaux, ni se substituer à de tels conseils ; et (ii) ne constituent aucunement une offre ou une invitation à acheter des produits ou des services.

La mention d’un produit ou d’un service de Stryker sur un site Web Stryker n’indique pas qu’un tel produit ou service est disponible dans votre pays, que ce soit actuellement ou à l’avenir, étant donné les différences de réglementations et de conditions d’utilisation qui pourraient y avoir cours. Ces mentions n’indiquent aucunement notre intention de vendre le produit ou le service dans votre pays ; vous devez toujours vous fier aux renseignements sur le produit spécialement rédigés pour votre pays. Le site Web Stryker contient des renseignements relatifs à des produits et services qui pourraient, selon les pays et les régions du monde, être disponibles ou indisponibles, porter d’autres noms de marques de commerce ou, le cas échéant, être approuvés ou autorisés pour la vente ou l’utilisation par des autorités réglementaires gouvernementales, mais être encadrés par des indications ou des restrictions différentes.

Bien que les informations sur les produits présentées sur un site public de Stryker soient accessibles à tous, elles ne s’adressent qu’aux résidents des États-Unis, à moins qu’un drapeau ou un symbole régional n’indique le contraire. Les sites Web Stryker pourraient vous rediriger vers d’autres sites Web créés par diverses divisions ou filiales de Stryker qui, parfois, ne se trouvent pas aux États-Unis. Ces sites Web Stryker pourraient contenir des informations qui ne s’appliquent qu’au pays ou à la région où ils se trouvent. En aucun cas le contenu d’un site Web lié ne doit être interprété comme une promotion ou une sollicitation pour l’achat ou l’utilisation d’un produit non autorisé par les lois et règlements en vigueur dans le pays où vous vous trouvez.

Les sites Web Stryker peuvent contenir, à l’occasion, des informations relatives à divers problèmes médicaux, de santé ou de condition physique et à leur traitement. Ces informations ne devraient pas se substituer à l’avis d’un médecin ou d’un autre professionnel de santé. Ces informations ne doivent pas vous servir à diagnostiquer un problème de santé ou de condition physique ou une maladie. Vous devez toujours consulter un professionnel de santé, comme un médecin, pour déterminer le traitement qui vous convient, le cas échéant.

Droits d’auteur et marques de commerce. Le contenu des sites Web Stryker est protégé par des lois régissant les droits d’auteur et les marques de commerce à l’échelle mondiale. Tous les droits qui ne sont pas explicitement accordés dans le présent document sont réservés. La reproduction, le transfert, la distribution ou le stockage d’une partie ou de la totalité des contenus, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Stryker sont interdits, sauf dans la mesure permise par les présentes conditions. Stryker vous autorise à naviguer sur les sites Web Stryker sur votre ordinateur, à imprimer ou à télécharger des contenus uniquement pour votre usage personnel ou pour un usage non commercial, à condition qu’un tel usage n’entre pas en compétition avec Stryker et ne soit pas de nature à discréditer Stryker. Toutefois, il est interdit de modifier ou de reproduire autrement les contenus. Les contenus ne peuvent être copiés ni utilisés d’aucune autre manière sans l’autorisation écrite préalable d’un représentant autorisé de Stryker. Les documents individuels disponibles sur un site Web Stryker pourraient être soumis à des conditions supplémentaires indiquées dans ces mêmes documents.

Les marques de commerce, les marques de service, les noms commerciaux, les habillages commerciaux et les produits disponibles sur les sites Web Stryker sont protégés aux États-Unis et à l’échelle internationale. Stryker est une marque déposée de Stryker Corporation. Les autres noms de produits et d’entreprises mentionnés sur les sites Web Stryker pourraient porter les marques de commerce ou les noms commerciaux de leurs propriétaires respectifs. Votre accès aux sites Web Stryker ne doit pas être interprété comme accordant, de manière implicite ou par préclusion, quelque autorisation ou droit d’utilisation que ce soit des marques apparaissant sur les sites Web sans l’autorisation écrite préalable d’un représentant autorisé de Stryker ou d’un propriétaire tiers, excepté pour identifier les produits et les services de la société.

Si vous pensez que votre propriété intellectuelle a été incorrectement utilisée sur un site Web Stryker, veuillez contacter le service de conformité de Stryker à l’adresse indiquée ci-dessous.

Logiciels. Vous n’êtes autorisé à utiliser tout logiciel utilisé ou accessible via un site Web Stryker, de même que les fichiers et images qu’il génère, son code, sa source et sa destination et les données qui l’accompagnent (collectivement désignés par « logiciel ») que pour accéder au site Web et conformément aux conditions explicitement indiquées sur le site Web Stryker. Stryker conserve la totalité du titre de propriété et des droits de propriété intellectuelle du logiciel. Vous consentez à ne pas reproduire, distribuer, vendre, modifier ou créer des œuvres dérivées de quelque partie du logiciel que ce soit, ni à le décompiler, inverser son ingénierie ou le désassembler, à moins qu’une loi en vigueur ne vous y autorise.

Garanties de l’utilisateur. En utilisant un site Web Stryker, vous consentez à : (a) ne pas perturber ni compromettre la sécurité du site Web, ni l’utiliser abusivement, de même que tout autre service, ressource système, compte, serveur ou réseau connecté ou accessible par le biais du site Web Stryker ou d’un site Web associé ou lié ; (b) ne pas perturber ni compromettre l’utilisation du site Web Stryker ou de tout site associé ou lié par d’autres utilisateurs ; (c) ne pas télécharger, publier ni transmettre de toute autre manière un virus ou un autre fichier dommageable, nuisible ou destructeur sur un site Web Stryker ; (d) ne pas utiliser ni tenter d’utiliser un compte, un service ou un système tiers sans l’autorisation de Stryker, ni utiliser une fausse identité sur un site Web Stryker ; (e) ne pas transmettre, sur un site Web Stryker ou par son entremise, des courriels indésirables, des chaînes de lettres, des pourriels ou tout autre type de courriel de masse non sollicité à des personnes ou des entités qui n’ont pas consenti à les recevoir ; (f) ne pas divulguer votre nom d’utilisateur ni votre mot de passe à des tiers, que ce soit ou non par l’entremise du site Web Stryker ; (g) ne pas essayer d’obtenir un accès non autorisé au site Web Stryker ou à des sections du site auxquelles le grand public n’a pas accès ; et (h) ne pas utiliser un site Web Stryker pour chercher, fournir ou obtenir un conseil médical en particulier, un avis médical ou un diagnostic par rapport à la situation ou au problème particulier d’un patient.

De plus, vous acceptez d’assumer l’entière responsabilité des actions et des communications effectuées ou transmises par l’entremise de votre compte et de vous conformer, dans le cadre de l’utilisation et des activités que vous faites sur un site Web Stryker, à toutes les lois et à tous les règlements locaux, d’État, nationaux et internationaux en vigueur, notamment aux lois des États-Unis qui régissent les exportations.

Excepté si vous êtes un utilisateur inscrit (comme défini dans le contrat d’utilisation applicable), dans la mesure où vous utilisez un site Web Stryker sécurisé dans un but professionnel dans le cadre du traitement de patients, vous consentez explicitement à ne pas révéler ni mentionner le moindre patient en particulier, son état de santé ni aucun autre renseignement qui pourrait permettre de l’identifier, ni de discuter de tels sujets. Vous consentez aussi explicitement à ne pas discuter d’emplois « non conformes » de produits médicaux, ni à appuyer de telles pratiques, ni à en faire mention, notamment les emplois non autorisés par la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis ou par tout autre organisme de réglementation.

Mise à jour des sites Web. Tous les contenus disponibles sur un site Web Stryker, notamment les données, les dessins techniques, les configurations, les devis, les informations de commandes et les données de catalogue, sont réputés exacts. Vous devez toutefois évaluer par vous-même l’exactitude et la pertinence des informations relatives aux contenus, aux produits et aux services offerts sur un site Web Stryker en fonction de vos besoins particuliers. Les spécifications relatives aux produits et services peuvent être modifiées sans préavis et Stryker se réserve le droit de modifier, sans préavis, des processus, des contenus ou la configuration. Stryker ne garantit pas que les produits ou services affichés en ligne seront disponibles au moment de votre commande.

Stryker peut à tout moment supprimer, modifier, interrompre ou abandonner un aspect quelconque d’un site Web Stryker, notamment compris la disponibilité d’une fonctionnalité. Stryker peut supprimer, modifier ou changer de toute autre manière n’importe quel contenu, y compris celui de tiers, que ce soit sur un site Web Stryker ou à partir de celui-ci. Stryker peut imposer des limites par rapport à certaines fonctions ou certains services ou restreindre votre accès à certaines parties ou à la totalité d’un site Web Stryker et ce, sans préavis et sans engager de responsabilité à votre égard. Stryker peut mettre fin à tout moment à l’autorisation et aux droits qui vous sont accordés par la présente et à votre utilisation de tout site Web Stryker, à son entière discrétion. Dans pareille situation, vous devrez détruire immédiatement tout contenu téléchargé depuis un site Web Stryker.

Liens vers d’autres sites Web. Dans un souci de convivialité, Stryker peut inclure des liens vers des sites Web appartenant à ou administrés par des tiers, pour lesquels les présentes conditions d’utilisation ne sont pas valides. Stryker décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. Vous acceptez aussi que Stryker n’ait aucun contrôle sur les contenus de ces sites Web tiers et que la société ne puisse garantir les informations qui y sont créées ou publiées. C’est pourquoi vous devez passer en revue les règles d’utilisation d’un site Web de tiers auquel vous accédez à partir de l’un de nos sites avant de l’utiliser. En outre, la présence d’un résumé et/ou d’un lien vers un site externe n’indique aucunement que Stryker appuie le site Web, le produit ou le service en question, ni que la société se porte garante de l’exactitude de son contenu. Stryker décline toute responsabilité quant aux dommages ou aux blessures qui résulteraient de l’accès ou de l’incapacité d’accéder à ces sites Web.

Liens vers des sites Web Stryker. Tous les liens conduisant à un site Web Stryker doivent être approuvés par écrit par Stryker, excepté les liens satisfaisant aux conditions suivantes acceptés par Stryker : (a) le lien n’est qu’au format texte et ne comprend que le titre de la page d’accueil du site Web Stryker ; (b) le lien « pointe » uniquement vers la page d’accueil du site Web Stryker et à aucune page située plus profondément dans l’arborescence du site ; (c) le lien, quand il est activé par un utilisateur, affiche la page d’accueil du site Web Stryker en plein écran plutôt que dans un « cadre » intégré dans la page contenant le lien ; et (d) l’apparence, l’emplacement et tous les autres aspects du lien (i) ne donnent pas faussement l’impression qu’une entité, ses activités ou ses produits sont promus par Stryker ou ses sociétés affiliées ou qu’ils y sont associés, et (ii) ne portent aucunement atteinte à la réputation associée au nom et aux marques de commerce de Stryker ou de ses sociétés affiliées. Vous reconnaissez que Stryker se réserve le droit, en toutes circonstances, de retirer son consentement à ce que vous utilisiez un lien et ce, à tout moment, sans motif ni préavis. En pareille situation, vous convenez de supprimer tous les liens auxquels Stryker ne consent plus.

Vos contenus et vos idées. En soumettant des contenus sur l’un de nos serveurs, notamment par courriel ou via Internet, vous acceptez que : (a) aucun aspect du contenu n’est illégal ou inapproprié pour être publié ; (b) vous déployez des efforts raisonnables pour analyser et éliminer tous les virus ou autres fonctions indésirables ou nuisibles avant de soumettre le contenu ; (c) le contenu vous appartient ou vous détenez le droit illimité de nous le fournir, et la société Stryker peut publier le contenu et/ou l’intégrer ou intégrer tout concept décrit dans un produit, et ce gratuitement et sans avoir à rendre de comptes ni engager sa responsabilité ; (d) vous consentez à n’intenter aucune poursuite contre la société relativement au contenu que vous publiez et à nous indemniser si un tiers intentait une poursuite contre nous par rapport à ce contenu ; (e) votre contenu ne contrevient pas aux conditions du présent contrat d’utilisation, ni à la déclaration de confidentialité de Stryker, ni à aucun accord conclu avec des utilisateurs inscrits (le cas échéant) ; et (f) vous vous portez garant du contenu et des informations que vous publiez, notamment de tous les consentements requis, de l’authenticité et de l’exactitude de ce contenu.

Stryker ne passe pas en revue le contenu publié par les utilisateurs sur l’ensemble de ses sites Web et n’est pas non plus en mesure de le faire ; Stryker décline donc toute responsabilité quant à ce contenu. Stryker se réserve le droit de supprimer, à sa discrétion, des contenus publiés par des utilisateurs.

Avertissement relatif aux titres. Les sites Web Stryker peuvent contenir des « énoncés prospectifs », comme définis dans le Private Securities Litigation Reform Act de 1995. Ces énoncés se basent sur des prévisions qui étaient exactes au moment de leur publication.

Si l’une des hypothèses sous-jacentes s’avérait inexacte ou inconnue ou si des risques ou des incertitudes se manifestaient, les résultats réels pourraient sensiblement différer des prévisions de Stryker indiquées dans ces énoncés.

Ces risques et ces incertitudes incluent les conditions générales du secteur et la concurrence : les conditions économiques comme les taux d’intérêt et les fluctuations des taux de change, les avancées technologiques et les brevets obtenus par la concurrence, les difficultés inhérentes au développement de nouveaux produits, dont l’obtention des approbations réglementaires, les réformes des soins de santé à l’étranger, les lois et réglementations publiques et les tendances à réduire les dépenses de santé.

Une liste plus détaillée et une description de ces risques, des incertitudes et d’autres facteurs sont présentées dans le formulaire 10-K du rapport annuel de Stryker pour l’exercice financier en cours. Des copies de ce formulaire 10-K et les dépôts ultérieurs sont disponibles en ligne à l’adresse www.sec.gov ou peuvent être obtenus sur demande auprès de la société.

L’entreprise n’est aucunement responsable de corriger les énoncés prospectifs à la lumière de nouvelles informations, d’événements ou de développements récents.

Tout renseignement à caractère personnel transmis à un site Web Stryker est régi par la déclaration de confidentialité de Stryker, laquelle est incorporée par référence comme si elle faisait pleinement partie des conditions d’utilisation. Stryker se réserve le droit d’utiliser ou de copier toute autre information contenue dans ces communications, notamment des idées, des inventions, des concepts, des techniques ou du savoir-faire qui y seraient intégrés, à quelque fin que ce soit. Les fins en question pourraient être de divulguer des informations à des tiers ou de développer, fabriquer et/ou commercialiser des produits ou des services.

Garantie. L’utilisation d’un site Web Stryker et de son contenu n’est permise que pour un usage privé et non commercial. Le contenu de tout site Web Stryker vous est fourni pour votre commodité. Stryker déploiera des efforts raisonnables pour que les informations publiées sur son site Web soient à jour et exactes, mais ne fait aucune assertion, garantie ou promesse quant à l’exactitude, la tenue à jour et l’exhaustivité de ces informations, qui sont fournies « en l’état », selon leur disponibilité.

Dans les limites prévues par la loi en vigueur, Stryker et ses sociétés affiliées renoncent à toutes formes de garanties, explicites ou implicites, notamment celles ayant trait à l’adéquation à un usage particulier ou à l’absence de contrefaçon. Vous consentez explicitement à assumer tous les risques relatifs à l’utilisation d’un site Web Stryker, y compris de l’ensemble de son contenu, de ses données ou des logiciels qui y sont, directement ou indirectement, distribués, téléchargeables ou accessibles. Vous comprenez et acceptez que vous êtes l’unique responsable des dommages encourus par votre entreprise ou votre système informatique ou de la perte de données occasionnée par le téléchargement de contenus, de données et/ou de logiciels.

Vous reconnaissez que Stryker ne contrôle aucunement les informations, les produits ou les services offerts par des tiers via un site Web, y compris sur un site Web Stryker. Sauf stipulation contraire par écrit, Stryker et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité et ne formulent aucune garantie ni assertion quant à l’exactitude, la tenue à jour, l’exhaustivité, la fiabilité ou l’utilité des conseils, des opinions, des résumés, des énoncés ou de tout autre contenu, ni de tout produit ou service distribué ou rendu accessibles par des tiers sur un site Web tiers ou Stryker.

Stryker ne garantit d’aucune façon que ses sites Web ou leur contenu répondront à vos exigences, ni que les sites Web Stryker et leur contenu seront accessibles sans interruption, rapidement, de manière sécurisée et sans erreur, ni que les défauts, le cas échéant, seront corrigés. De même, Stryker ne garantit aucunement le résultat obtenu par l’utilisation d’un site Web Stryker ou de son contenu ni l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité des informations obtenues via un site Web Stryker, quel qu’il soit.

Stryker n’est aucunement responsable des dommages subis par un utilisateur, notamment la perte de données occasionnée par des retards, la non-remise ou les erreurs de distribution de contenus ou de courriels, les erreurs, la mise hors service de systèmes, les pannes de systèmes ou de réseaux, la corruption de fichiers ou les interruptions de services, que ceux-ci soient causés par la négligence de Stryker, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licences ou qu’ils résultent d’erreurs ou d’omissions commises par un utilisateur.

Sauf disposition contraire de la réglementation en vigueur relative à la sécurité des données à caractère personnel, Stryker décline toute garantie quant à la préservation de la confidentialité des renseignements transmis par le biais d’un site Web Stryker.

Aucun conseil ou renseignement obtenu auprès de Stryker ou d’un tiers par le biais d’un site Web Stryker, qu’il soit transmis oralement ou par écrit, ne constitue une garantie.

Comme certains États interdisent de limiter ou d’exclure des garanties ou des conditions en particulier, il se peut qu’une partie des avis ci-dessus ne s’applique pas à votre cas.

Limitation de responsabilité. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, STRYKER, SES SOCIÉTÉS MÈRES, SES FILIALES, SES DIRIGEANTS, SES ADMINISTRATEURS, SES EMPLOYÉS, SES AGENTS ET SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS, NOTAMMENT EN CAS DE NÉGLIGENCE, ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ D’UTILISER UN SITE WEB STRYKER OU TOUT CONTENU QUI S’Y TROUVE OU, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR RÉGISSANT LA SÉCURITÉ DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL, DES SUITES D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ OU DE LA MODIFICATION DE VOS DONNÉES TRANSMISES, OU D’AUTRES RENSEIGNEMENTS QUI ONT ÉTÉ OU N’ONT PAS ÉTÉ ENVOYÉS OU REÇUS, NOTAMMENT DE DOMMAGES DÉCOULANT D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES BIENS INCORPORELS ET CE, QUE STRYKER AIT ÉTÉ INFORMÉ OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LES PARTIES RECONNAISSENT QUE LA RÉPARTITION DU RISQUE EST RAISONNABLE, QUE STRYKER AIT ÉTÉ INFORMÉ OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISANT LES EXCLUSIONS DE CERTAINES GARANTIES ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS CE CAS, LA RESPONSABILITÉ DE STRYKER SERA LIMITÉE AUTANT QUE LA LOI LE PERMET.

Loi en vigueur. Les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois de l’État du Michigan et les réclamations seront traitées par le tribunal fédéral et de l’État du Michigan, aux États-Unis. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation s’avérait non valide ou inexécutable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme séparée des autres dispositions et n’affecterait en rien leur validité ou leur applicabilité.

Contacter Stryker. Pour toute question au sujet des présentes conditions d’utilisation, veuillez écrire à :

Stryker Corporation
c/o : Corporate Compliance Officer
2825 Airview Boulevard
Kalamazoo, MI 49002
États-Unis

Si des modifications étaient apportées aux conditions d’utilisation, la nouvelle version sera publiée sur tous les sites Web Stryker. Veuillez consulter régulièrement la version en vigueur, en particulier avant de fournir des données à caractère personnel. La dernière mise à jour des présentes conditions d’utilisation date du 21 mai 2010.